Le conseil d'administration du Fonds de recherche du Québec - Société et culture s'est doté de cinq comités statutaires.

LE COMITÉ EXÉCUTIF

Le comité exécutif peut étudier de façon préliminaire tout sujet pouvant faire l’objet d’approbation ou d’adoption par le conseil d’administration. Ce dernier lui délègue les décisions relatives au programme Actions concertées qui se prennent de manière continue entre les séances du conseil. Par ailleurs, le comité exécutif traite de questions d’orientation stratégique. À cet égard, le comité s’est vu confier par le conseil d’administration, en juin 2008, le mandat d’accompagner l’action du Fonds et d’assurer son suivi dans le déploiement des stratégies de recherche et de transfert de connaissances Lutte contre la pauvreté, Habitudes de vie, Efficacité du système de santé et Formation du projet Perspectives Science, Technologie et Société.

le comité des finances

Le principal mandat du comité des finances est de s’assurer que les orientations stratégiques décidées par le conseil d’administration se traduisent adéquatement par les mécanismes financiers mis en place et par les choix budgétaires proposés, et ce, selon les exigences d’une saine gestion et d’une rigoureuse reddition de comptes. Dans le cadre de son mandat, il analyse et recommande au conseil les scénarios financiers et les budgets annuels, et étudie les recommandations des comités d’évaluation des différents programmes de bourse et de subvention au regard des scénarios financiers adoptés par le conseil d’administration. De plus, il rencontre annuellement les représentants du Vérificateur général relativement aux travaux de vérification et aux recommandations qui en découlent, et s’assure que celles-ci soient respectées.

Composition

Josée St-Pierre (présidente)
Université du Québec à Trois-Rivières

Berthe Lambert
Université du Québec à Rimouski

Pierre Lefrançois
Université du Québec

François Giroux (externe)
Président de Gentec inc.

Benoit Sévigny
Directeur scientifique par interim, secrétaire du Fonds et directeur des communications

LE COMITÉ SUR L'ÉTHIQUE ET L'INTÉGRITÉ SCIENTIFIQUE

Le comité sur l’éthique et l’intégrité scientifique propose au conseil d’administration des orientations quant à l’action du Fonds en matière d’éthique de la recherche. Ces orientations concernent notamment le soutien à apporter aux chercheurs et aux étudiants et la promotion de bonnes pratiques adaptées à la recherche en sciences sociales et humaines, en arts et en lettres. Le comité se penche également sur toute question d’éthique soulevée par les comités d’évaluation des demandes et accomplit tout mandat spécifique confié par le conseil d’administration en matière d’éthique et d’intégrité scientifique.

LE COMITÉ DES PROGRAMMES

Le comité des programmes a pour responsabilité d'examiner des sujets relatifs aux orientations et à l'évaluation de l'ensemble des programmes de bourse et de subvention du Fonds, et de soumettre des recommandations au conseil d'administration. Ce comité exécute également des mandats confiés par le conseil d'administration en matière de programmation. Afin d'assurer l'adéquation des programmes du Fonds aux besoins et préoccupations des chercheurs, des membres externes sont invités à siéger au comité des programmes.

LES COMITÉS D'ÉVALUATION

À l'instar de la majorité des organismes subventionnaires, le Fonds procède à la sélection des boursiers et à la répartition des subventions de recherche en faisant appel à un processus d'évaluation par les pairs. Chaque année, plus d'une trentaine de comités d'évaluation des demandes de bourse et de subvention sont mis sur pied. Ces comités sont composés de chercheurs reconnus pour leur compétence en recherche et pour leur connaissance des objets de recherche propres aux demandes qu'ils auront à évaluer.

Les membres des comités d'évaluation 2002-2003, 2003-2004, 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007, 2007-2008, 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011.